Claude Vielix

De:	Vielix (Claude)
Objet:	au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:	Organisations représentatives des parents d'élèves

JORFTEXT000000209198 (source JORF)

nomination

27 Février 1999 27/02/1999

De:	Vielix (Claude)
Objet:	membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié 7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000755616 (source JORF)

nomination

30 Juin 1998 30/06/1998

De:	Vielix (Claude) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Vielix (Claude) suppléant
Objet:	au titre des représentants mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique
Groupe:	Conseils de parents d'élèves de l'école publique

ecole="École publique"

JORFTEXT000000381840 (source JORF)

désignation

27 Février 1997 27/02/1997

De:	Vielix (Claude)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques 3. Collège des experts a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres suppléants Premiers
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000548049 (source JORF)

nomination

28 Juin 1996 28/06/1996

De:	Vielix (Claude)
Objet:	dans leurs fonctions de membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret du 23 février 1990 modifié 6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000183680 (source JORF)

renouvellement

03 Juillet 1994 03/07/1994

De:	Vielix (Claude) suppléant
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Vielix (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000542971 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1992 31/10/1992

De:	Claude Vielix de la F.C.P.E
Objet:	au Haut Comité des enseignements artistiques au titre des personnalités qualifiées 4 représentants de parents d'élèves
Groupe:	Haut Comité des enseignements artistiques

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000527826 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1992 13/10/1992

De:	Vielix (Claude) (F.C.P.E.)
Objet:	au Conseil supérieur de l'éducation Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité Premier
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

JORFTEXT000000722034 (source JORF)

nomination

31 Août 1991 31/08/1991

De:	Vielix (Claude) (F.C.P.E.)
Objet:	au Conseil supérieur de l'éducation Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité Par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

JORFTEXT000000722034 (source JORF)

nomination

31 Août 1991 31/08/1991

De:	Vielix (Claude)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports au titre du collège des experts Membre suppléant (1er)
Remplace:	M. de La Saussay (François)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

suppleant

JORFTEXT000000526903 (source JORF)

nomination

01 Février 1991 01/02/1991