Claude Vielix

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De: Vielix (Claude)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
Organisations représentatives des parents d'élèves
JORFTEXT000000209198(source JORF)
nomination
27 Février 199927/02/1999
De: Vielix (Claude)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616(source JORF)
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Vielix (Claude)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Vielix (Claude)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique
Groupe:
Conseils de parents d'élèves de l'école publique
ecole="École publique"
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Vielix (Claude)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548049(source JORF)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Vielix (Claude)
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183680(source JORF)
renouvellement
03 Juillet 199403/07/1994
De: Vielix (Claude)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Vielix (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Claude Vielix
de la F.C.P.E
Objet:
au Haut Comité des enseignements artistiques
au titre des personnalités qualifiées
4
représentants de parents d'élèves
Groupe:
Haut Comité des enseignements artistiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000527826(source JORF)
nomination
13 Octobre 199213/10/1992
De: Vielix (Claude)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Premier
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Vielix (Claude)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Vielix (Claude)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
au titre du collège des experts
Membre suppléant (1er)
Remplace:M. de La Saussay (François)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000526903(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991

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